Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-DECHETS
CHENE Richard

Numéro de dépôt :
3008069
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque E-DECHETS

Déposée le 17 février 2000 par CHENE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est CHENE Richard, domicilié(e) 137, Boulevard Koenig, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque E-DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-DECHETS est expirée depuis le 17 février 2010.

CHENE Richard a également déposé les autres marques suivantes : R&D , SOUNDWAY , DECHET DIRECT , ALLO DECHETS , BROK'INFO , LE COMPTOIR DES PROGRAMMES INDUSTRIES , MEHARA , S-GUN , BUS DIRECT , TRANSPORT DIRECT


CHENE Richard - 137, Boulevard Koenig, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs et transmission d'informations contenues dans une base de données ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, de communication mondiale de type internet, ou à accès privé ou réservé de type intranet, ou à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, informations en matière de télécommunication. Agences d'information (nouvelles). Transport et décharge d'ordures et de déchets de toutes natures. Transformation, recyclage ou destruction des déchets de toutes natures, des ordures ménagères et des effluents industriels. Collecte de déchets de toutes natures et d'ordures ménagères, déblayage de combles et de galetas, tri de déchets et de matières premières de récupération ; consultation en matière de protection de l'environnement, étude de projets techniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.